RÉVISION A OBJET UNIQUE N°2 DU PLU
Délibération N°211216D01 – Approbation RAOU 2
Parution Presse 23122021
Conclusions et avis Commissaire enquêteur


Désignation Commissaire Enquêteur RAOU 2
PRESSE
VAR MATIN 17092021
VAR MATIN 04102021
LA PROVENCE 17092021

DOSSIER
1. GINASSERVIS_Note de présentation-RAOU2
ZONAGE_RAOU2_4.2.1_06-2021
ZONAGE_RAOU2_4.2.2_06-2021
ZONAGE_RAOU2_ECO_4.2.7_06-2021
Procès verbal de la réunion d’examen conjoint du 21072021
Arrêté N°53 ENQUÊTE PUBLIQUE RAOU 2
Délibération N°210617D01-Arrêt consultation RAOU 2
Délibération N°201217D03G-Révision PLU N°2
DÉCLARATION D’UN PROJET DE PARC SOLAIRE EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITÉ DU PLU
Délibération N°201112D01G-Projet parc solaire
RÉVISION A OBJET UNIQUE N°1 DU PLU
Rapport EP
Délibération N°201015D01G-Révision PLU N°1
RP
OAP
RÈGLEMENT
ZOOM ZONAGE
FONT_ECO
CONSULTATION DU PLU
Vous avez maintenant accès au Système d’information géographique de la communauté de communes Provence Verdon. A savoir, le cadastre, la vue aérienne, le PLU, le règlement, les servitudes et emplacements réservés ainsi que les zones soumises à autorisation de défrichement sur l’ensemble des 15 communes de la communauté de Communes. Pour accéder à cette cartographie
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